1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://pierredeniel.fr/, est édité par : Pierre Deniel
Entrepreneur individuel (EI)
SIREN : 848 907 895
SIRET : 848 907 895 00025
Activité : Agence immobilière – Code APE 6831Z
Siège social : 40 avenue du Bois d’Amour, 44500 La Baule-Escoublac, France
E-mail : immobilier@pierredeniel.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est : Pierre Deniel
3. Hébergement
Le site est hébergé par : OVH SAS 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
RCS Lille Métropole : 424 761 419
SIRET : 424 761 419 00045
Capital social : 50 000 000 €
Le site est hébergé par OVH SAS, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
4. Activité immobilière
Pierre Deniel exerce une activité dans le secteur de l’immobilier. Les informations relatives à son habilitation professionnelle, à son éventuelle carte professionnelle, à son numéro d’immatriculation au registre spécial des agents commerciaux (RSAC), ainsi qu’à son statut exact d’intermédiaire immobilier doivent être précisées lorsqu’elles sont applicables.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site https://pierredeniel.fr/, notamment les textes, photographies, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, éléments graphiques et, plus généralement, tout contenu présent sur le site, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable et écrite de Pierre Deniel, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus est interdite.
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6. Responsabilité
Pierre Deniel s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et actualisées que possible.
Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations publiées sur le site.
Pierre Deniel ne pourra être tenu responsable des éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.
Les informations présentées sur le site ne constituent pas, à elles seules, une offre contractuelle ou un engagement juridique.
Les liens hypertextes éventuellement présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites internet externes. Pierre Deniel ne saurait être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.
7. Données personnelles
Lorsqu’un utilisateur utilise le formulaire de contact du site, certaines données personnelles peuvent être collectées, notamment son nom, son adresse e-mail, son numéro de téléphone et toute information renseignée volontairement dans le message.
Ces données sont utilisées uniquement afin de répondre aux demandes adressées à Pierre Deniel et, le cas échéant, d’assurer le suivi de la relation avec la personne ayant pris contact.
Les données collectées ne sont pas utilisées à d’autres fins incompatibles avec celles pour lesquelles elles ont été recueillies.
Les données sont destinées exclusivement à Pierre Deniel et, lorsque cela est nécessaire au fonctionnement technique du site, aux prestataires techniques intervenant pour son compte.
Les données sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées et conformément aux obligations légales applicables.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD), toute personne dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et, lorsque les conditions sont réunies, d’un droit d’opposition au traitement de ses données.
Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement des données personnelles, vous pouvez contacter : Pierre Deniel immobilier@pierredeniel.fr
Toute personne dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
8. Formulaire de contact
Les informations transmises via le formulaire de contact sont utilisées afin de permettre à Pierre Deniel de répondre à la demande de l’utilisateur.
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L’utilisateur est invité à ne transmettre via le formulaire que les informations nécessaires au traitement de sa demande.
9. Cookies et traceurs
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10. Google Maps
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11. Google reCAPTCHA
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12. Droit applicable
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Tout litige relatif à l’utilisation du site est soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun applicables.
